Marque expirée - Marque en non vigueur

CULTURE SANTE
CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DES HAUTS-DE-SEINE Organisme créé par arrêté du 9 août 1980 de ministère de la santé et de la sécurité sociale

Numéro de dépôt :
95587609
Date de dépôt :
07/09/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/09/2015

Présentation de la marque CULTURE SANTE

Déposée le 7 septembre 1995 par CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DES HAUTS-DE-SEINE Organisme créé par arrêté du 9 août 1980 de ministère de la santé et de la sécurité sociale auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CULTURE SANTE »

Le déposant est CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DES HAUTS-DE-SEINE Organisme créé par arrêté du 9 août 1980 de ministère de la santé et de la sécurité sociale domicilié(e) 113, rue des Trois Fontanot,92026 NANTERRE Cedex (dossier no 2305129) - 92026 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR ALAIN BOUREZ CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DES HAUTS-DE-SEINE domicilié(e) 113 RUE DES TROIS FONTANOT,92026 NANTERRE CEDEX (dossier no 2305129) - 92026 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CULTURE SANTE est expirée depuis le 7 septembre 2015.

CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DES HAUTS-DE-SEINE Organisme créé par arrêté du 9 août 1980 de ministère de la santé et de la sécurité sociale a également déposé les autres marques suivantes : CULTURE SANTE , CULTURE SANTE 92 , JACQATOR , DIRECT'AM 92


CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DES HAUTS-DE-SEINE Organisme créé par arrêté du 9 août 1980 de ministère de la santé et de la sécurité sociale - 113, rue des Trois Fontanot,92026 NANTERRE Cedex (dossier no 2305129) - 92026 - France


MONSIEUR ALAIN BOUREZ CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DES HAUTS-DE-SEINE - 113 RUE DES TROIS FONTANOT,92026 NANTERRE CEDEX (dossier no 2305129) - 92026 - France


Renouvellement sans limitation le 13 janvier 2006 n°2305129 - Publication au BOPI 2006-01-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-08

Publication - Publication le 20 oct. 1995 au BOPI 1995-42

Savons et savonnettes désodorisants à usage médical.Savons et savonnettes désinfectants à usage médical.Savons et savonnettes médicinaux à usage médical.Dentifrices à usage médical.Shampooings à usage médical.Produits lavants, crèmes et gels pour la douche à usage médical.Crèmes et produits cosmétiques pour les soins de la peau à usage médical et fabriqués sous contrôle médical.Huiles et laits de toilette à usage médical.Extraits de fleurs.Huiles essentielles à usage médical.Bronzes.Objets d'art en métaux communs, en bronze.Statues, statuettes, bustes en métaux communs.Médailles et médaillons.Objets d'art en métaux précieux.Statues, statuettes ou bustes en métaux précieux.Hanaps et coupes en métaux précieux.Broches de fantaisie.Broches en métaux précieux ou en plaqué.Breloques.Chaînes.Figurines en métaux précieux.Flacons en métaux précieux.Montres, boîtiers de montres, bracelets de montres et montres bracelets.Horloges.Chronographes, chronomètres.Porte clefs de fantaisie.Epingles et fixe cravates.Boutons de manchette.Pierreries.Porte documents, mallettes pour documents.Articles de sellerie.Serviettes en cuir ou similicuir.Serviettes d'écolier.Valises.Sacs de voyage.Sacs de plage.Sacs à dos.Trousses de voyage.Porte monnaie.Portefeuilles.Porte cartes.Etuis pour clefs.Coffrets destinés à contenir des articles de toilette.Parapluies.Parasols.Brosses à dents.Brosses à dents électrique.Boîtes à savon.Distributeurs de savon.Verres à dents.Bonbonnières.Brûle parfums.Bustes, statues ou statuettes en porcelaine, en terre cuite ou en verre.Hanaps et coupes non en métaux précieux.Porcelaines.Poteries.Cristaux (Verreries) Ustensiles de cuisine non en métaux précieux.Dessous de plat.Ouvre bouteilles.Seaux à glace.Nécessaire pour le pique-nique (non en métaux précieux). Reportages photographiques et cinématographiques.Bureau de rédaction.Rédaction de textes littéraires et musicaux.Elaboration de mise en scène, de scénarios pour spectacles.Gérance de droit d'auteur.Exploitation de titres de propriété industrielle et intellectuelle.Créations graphiques et stylistiques.Service de dessinateur de mode et d'art graphique.Traductions, interprétariat, sous-titrage de films.Elaboration de logiciels.Location de logiciels.Dessin industriel

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.